Pour éviter les conséquences désastreuses d’un dégât des eaux, la recherche de fuite doit être effectuée le plus vite possible afin de trouver la source et effectuer les réparations nécessaires. Mais en cas de problème rencontré dans un logement, qui doit faire la recherche de fuite ? Et après l’investigation, qui doit prendre en charge la facture de recherche de fuite ? En fonction du type de logement (maison, appartement, copropriété ou logement individuel), les responsabilités diffèrent entre locataires, propriétaires, syndics de copropriétés et assureurs. Votre entreprise de recherche de fuite, Valengreen, fait le point sur la prise en charge d’une recherche de fuite selon différents critères, comme le type et la localisation de la fuite ainsi que les caractéristiques du logement.
Les différents types de fuites
Les fuites peuvent se présenter sous différentes formes, chacune impliquant des conséquences et des techniques spécifiques pour en trouver l’origine. Lorsqu’il y a suspicion d’une fuite invisible ou lorsqu’une fuite due à des dégâts extérieurs génère des infiltrations, ou encore, une surconsommation d’eau, il faut généralement investiguer pour trouver la cause et la localisation de la fuite.
Quant aux fuites visibles, elles concernent des installations facilement accessibles, comme des robinets, des tuyaux, des flexibles ou des canalisations apparentes. Dans la plupart des cas, la prise en charge des fuites visibles nécessite simplement de faire appel à un plombier qui remplacera une pièce défectueuse.
Avant de considérer la question de la responsabilité technique, financière et contractuelle d’une recherche de fuite, voici un récapitulatif des 3 types de fuites les plus courantes.
- Fuites visibles. Elles sont généralement dues à l’usure des matériaux et concernent des pièces facilement accessibles.
- Fuites invisibles. Celles-ci incluent des infiltrations dans les murs, dans les plafonds ou sous le sol. La localisation de ces types de fuites d’eau exige des méthodes de recherches spécialisées (caméras thermiques, gaz traceur…).
- Fuites dues à des dégâts des eaux extérieurs. Elles peuvent provenir d’un débordement de gouttières, d’une toiture endommagée ou d’un terrain saturé en eau.
Le type de fuite joue un rôle déterminant dans l’identification des responsabilités de chacun et dans la prise en charge financière d’une éventuelle recherche de fuite par un expert.
Recherche de fuite : locataire ou propriétaire
Le locataire a la responsabilité d’entretenir le logement qu’il occupe. L’entretien courant à la charge du locataire d’un appartement ou d’une maison comprend notamment la prise en charge des fuites mineures incluant le remplacement de petits éléments, comme un joint, un flexible ou un robinet. L’entretien de la plomberie (détartrage des canalisations, vérification des joints…) est également à sa charge. Cependant, si la fuite est liée à un équipement vétuste ou à un problème structurel (infiltrations dans les murs, problème au niveau d’une tuyauterie encastrée…), c’est le propriétaire qui est responsable. Au final, toutes les réparations majeures affectant des éléments structurels ou les fuites causées par un équipement ou installation vétuste sont à la charge du propriétaire. Toute recherche de fuite sur des installations non apparentes concerne donc le propriétaire ou son représentant s’il loue son logement par le biais d’une agence.
En cas de litige, une analyse technique ainsi qu’une consultation des garanties du contrat d’assurance-habitation peuvent être effectuées afin d’éclaircir la situation. Effectivement, la prise en charge des frais de recherche et de réparation peut être couverte par l’assurance habitation, sous réserve des garanties souscrites.
Qui doit faire la recherche de fuite en copropriété ?
La prise en charge des fuites dans un logement en copropriété est plus complexe, car elle implique plusieurs acteurs : le copropriétaire occupant, le syndicat des copropriétaires et leurs assureurs.
Prise en charge d’une recherche de fuite dans un appartement en copropriété
Si la fuite provient d’une partie privative (par exemple, une canalisation dans un appartement), le copropriétaire doit faire la recherche de fuite et, donc, mandater l’expert et prendre en charge les coûts de l’intervention sous l’égide de son assurance. Qu’il occupe ou non l’appartement, le copropriétaire doit également entretenir et prendre en charge d’éventuelles réparations au niveau de ses parties privatives. En cas de fuite constatée ou de suspicion qui nécessite une recherche de fuite, cet acteur a également le devoir d’informer le syndic de copropriété.
Prise en charge d’une recherche de fuite au niveau des parties communes d’un immeuble en copropriété
Des infiltrations constatées dans les couloirs ou au niveau des colonnes montantes ? Le syndic doit intervenir et prévoir la recherche de fuite, qui sera prise en charge par l’assurance de la copropriété. Le syndicat de copropriétaires a également d’autres responsabilités. Effectivement, il doit entretenir les parties communes et prêter attention à l’état des canalisations, des tuyaux et de toutes les installations liées à la plomberie.
Bon à savoir : Depuis la mise en place de la convention IRSI en 2020, les assureurs sont responsables de la recherche de fuite en fonction de sa nature et du montant des sinistres causés. Que vous soyez locataire, propriétaire, membre d’un syndic ou copropriétaire, comprendre les modalités de cette convention s’avère crucial pour clarifier les responsabilités de chacun.
Valengreen, votre entreprise de recherche de fuite dans le Nord
Spécialiste en recherche de fuite d’eau non destructive, la société Valengreen regroupe des experts en installations thermiques et hydrauliques. Aptes à intervenir sur tous les éléments qui composent les réseaux d’eau et les installations sanitaires des immeubles, des collectivités et des maisons individuelles, nos plombiers et nos experts peuvent intervenir pour trouver l’origine et la localisation précise d’une fuite d’eau.
Des réparations à prévoir ? Nous vous fournissons un rapport détaillé ainsi qu’un devis récapitulant tout ce que vous, votre assureur ou votre syndic devra prendre en charge. De plus, comme nous utilisons des techniques non invasives (gaz traceur, fluorescéine, électroacoustique, passage caméra…), notez également qu’il n’y aura aucun
dégât « supplémentaire » à prévoir en plus d’éventuels sinistres causés par un dégât des eaux. Dernier conseil de nos équipes concernant la responsabilité d’une recherche de fuite d’eau : afin de réduire un maximum les coûts d’un sinistre causé par l’eau et de faciliter les démarches auprès des assureurs, pensez à informer toutes les parties concernées et à demander une recherche de fuite au moindre doute.